Propriété intellectuelle

AUDIT D’ACTIFS INNOVANTS

pour les départements de R&D/Innovation

OBJECTIFS

Cartographier

l’ensemble des innovations mises en œuvre : sujet principal, outils créés, logiciels, savoir-faire, etc.

Détecter

leur potentiel de valorisation
sur un marché cible

Adapter

la protection à l’objectif de valorisation / d’exploitation des résultats

MÉTHODOLOGIE

Analyse documentaire :
lecture préliminaire des résultats, brevets, publications

Audit et cadrage de la prestation :
audit sur site du projet pour établir la liste et la nature des actifs

Recommandations :
analyse des actifs possibles de propriété intellectuelle dans leur contexte marché

VOS SERVICES ET LIVRABLES

Recommandations préliminaires sur le déroulé de l’audit (sur site, dans le laboratoire, pendant une expérimentation, accès à certains contrats etc.)

Document listant les actifs possibles de propriété intellectuelle détectés, et les points clés à explorer : liberté d’exploitation, brevetabilité, cartographier la concurrence pour se positionner etc.

Liste des actifs et de leurs propriétés, avec une recommandation de protection (brevets, marques, dessins & modèles, droits d’auteurs (y compris logiciels), mais également secret du savoir-faire.

NOS RESSOURCES